Mentions Légales
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1.1.1 Éditeur du site
Brasserie Les Deux Amants
Pôle d’agriculture biologique des Hauts Prés
1 voie des Vendaises
Zone d’activités du Vauvray
27100 Val-de-Reuil
Email : brasserie@lesdeuxamants.com
Siret : 82908127200017 – APE : 1105Z
1.1.2 Conditions d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : https://www.lesdeuxamants.com// est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la société Les Deux Amants.
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1.1.3 Responsable éditorial
Bruno COUCHAUD
Email : brasserie@lesdeuxamants.com
1.2 Limitation de responsabilités
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Les photos sont non contractuelles.
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1.3 Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Les Deux Amants. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
1.4.1 Droit d’accès
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Les Deux Amants. Pôle d’agriculture biologique des Hauts Prés, 1 voie des Vendaises, Zone d’activités du Vouvray, 27100 Val-de-Reuil ou par voie électronique à l’adresse email suivante : brasserie@lesdeuxamants.com
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
1.4.2 Finalité
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En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
1.4.3 Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
1.5 Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Les Deux Amants, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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Les Deux Amants est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
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Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : brasserie@lesdeuxamants.com. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
1.6 Marques
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Tous les autres noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs.
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Conditions de service
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2.2 Information et exclusion
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2.3 Les cookies
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2.4 Liens Hypertexte
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2.5 Recherche
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que Les Deux Amants reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.
2.6 Précautions d’usage
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….
2.7 Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Les Deux Amants apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Les Deux Amants ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.
2.8 Écrivez-nous
Les Deux Amants est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : brasserie@lesdeuxamants.com